Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site planiteam.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

• Nom / Raison sociale : Paul-Etienne Guérin, EI
• Statut : Entrepreneur individuel (EI)
• SIRET : 978 712 750 00014
• RCS : Lyon — 978 712 750
• Adresse : 67 rue Christian Lacouture, 69500 Bron, France
• Email : contact@planiteam.fr
• Directeur de la publication : Paul-Etienne Guérin

2. Hébergeur

• Raison sociale : Oracle Corporation
• Siège social : 2300 Cloud Way, Austin, TX 78741, États-Unis
• Région d’hébergement : Oracle Cloud Infrastructure — eu-madrid-1 (Madrid, Espagne, Union européenne)
• Site web : oracle.com/cloud
• Téléphone : +1 650-506-7000

Les données sont hébergées dans un centre de données situé à Madrid (Espagne), au sein de l’Union européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

3. Activité

PlaniTeam est une plateforme SaaS (Software as a Service) de gestion d’équipes d’entraînement sportif. Le service est destiné aux professionnels : clubs sportifs, coachs et structures associatives.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site planiteam.fr (textes, graphismes, logiciels, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégéables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers.

L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : février 2026